Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUNIPLUS
C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE

Numéro de dépôt :
98737322
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/06/2008

Présentation de la marque CUNIPLUS

Déposée le 10 juin 1998 par la société C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CUNIPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la société C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE domicilié(e) 7, avenue Jean Joxé, B.P. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE Monsieur François MERLE - France.

La marque CUNIPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUNIPLUS est expirée depuis le 10 juin 2008.

C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ALLEGRO , SOPRANO , GRAMIBLE , CONCERTO , TEMPO , FORTISSIMO


C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE - 7, avenue Jean Joxé, B.P. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 775609241


C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE Monsieur François MERLE - France


Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402187 - Publication au BOPI 2004-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Viande, volaille, gibier Aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.